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Marques déposées par l'association loi 1901 Jeune Chambre Economique d'Orléans
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SAM'RAMENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM'RAMENE
Jeune Chambre Economique d'Orléans, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3995831
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
SAM\'RAMENE de Jeune Chambre Economique d\'Orléans

Présentation de la marque SAM'RAMENE

Déposée le 5 avril 2013 par l'association loi 1901 Jeune Chambre Economique d'Orléans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAM'RAMENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Jeune Chambre Economique d'Orléans domicilié(e) 23 Place du martroi - 45000 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JENNIFER LEDONNE, JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE D'ORLEANS domicilié(e) 23 Place du Martroi - 45000 - ORLEANS - France.

La marque SAM'RAMENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM'RAMENE est expirée depuis le 5 avril 2023.

Jeune Chambre Economique d'Orléans a également déposé les autres marques suivantes : Osez citoyens


Jeune Chambre Economique d'Orléans, Association Loi 1901 - 23 Place du martroi - 45000 - ORLEANS - France


Mme JENNIFER LEDONNE, JEUNE CHAMBRE ECONOMIQUE D'ORLEANS - 23 Place du Martroi - 45000 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Transport.